1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les règles d’utilisation du site [Nom du Site] exploité par [Nom de l’entreprise] et hébergé par Shopify Inc., dont le siège est situé à 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada.

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGU.

2. Accès au Site

Le site est accessible à tout utilisateur disposant d’une connexion Internet. Cependant, l’éditeur se réserve le droit d’interrompre l’accès pour maintenance, mise à jour ou toute autre raison technique. L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas d’indisponibilité du site.

3. Création de Compte

Certaines fonctionnalités (commandes, suivi, avis) nécessitent la création d’un compte utilisateur. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à maintenir la confidentialité de son identifiant et mot de passe.

4. Produits et Services

Les produits et services proposés sur le site sont conformes à la législation en vigueur en France et dans l’Union européenne.

5. Utilisation des Données Personnelles

Le site collecte des données personnelles conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD - UE 2016/679).

• Responsable du traitement : [Nom de l’entreprise]
• Finalité : gestion des commandes, service client, marketing
• Hébergement des données : Shopify applique des mesures de sécurité conformes aux standards internationaux
• Droits des utilisateurs : droit d’accès, de rectification, de suppression des données, et opposition au traitement. Toute demande peut être adressée à [Adresse e-mail].

6. Cookies

Le site utilise des cookies pour améliorer l’expérience utilisateur et analyser la navigation. L’utilisateur peut gérer ses préférences via les paramètres de son navigateur.

7. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus du site ([Nom du Site]) sont protégés par les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou exploitation sans autorisation est interdite.

8. Responsabilités

L’utilisateur s’engage à ne pas utiliser le site de manière frauduleuse ou contraire aux lois en vigueur. L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés par l’utilisation du site.

9. Modification des CGU

L’éditeur se réserve le droit de modifier ces CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications importantes via e-mail ou notification sur le site.

10. Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le tribunal compétent sera celui du siège social de [Nom de l’entreprise].