Conditions générales de vente

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les conditions d'utilisation du site [Nom du Site] (« le Site »), opéré par [Nom de l'Entreprise], enregistrée sous le numéro SIRET [Numéro] et domiciliée à [Adresse]. Le Site est hébergé par Shopify Inc., 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario, K2P 2L8, Canada.

2. Acceptation des CGU

L'utilisation du Site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGU. En cas de refus, l'utilisateur est prié de ne pas utiliser le Site.

3. Accès au Site

Le Site est accessible à tout utilisateur disposant d'une connexion Internet. L'Entreprise se réserve le droit de suspendre, modifier ou interrompre l'accès au Site à tout moment, sans préavis, notamment pour maintenance.

4. Création de Compte

Certaines fonctionnalités nécessitent la création d'un compte. L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes et à maintenir la confidentialité de ses identifiants. Toute activité réalisée via un compte utilisateur est sous la responsabilité de son titulaire.

5. Données Personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via le Site est conforme au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles, qu'il peut exercer en contactant [Adresse Email].

6. Cookies

Le Site utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. L'utilisateur peut configurer son navigateur pour refuser tout ou partie des cookies.

7. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus du Site (textes, images, logos, etc.) sont protégés par le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou exploitation sans autorisation préalable est interdite.

8. Responsabilité

L'utilisateur utilise le Site sous sa seule responsabilité. L'Entreprise ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site.

9. Modification des CGU

L'Entreprise se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Toute modification sera notifiée aux utilisateurs via le Site.

10. Droit Applicable et Litiges

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège social de l'Entreprise.